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L’HOMME EST-IL COMME UN TRONC D’ARBRE SÉJOURNANT DANS L’EAU ?

Un adage bien populaire dit que « le séjour d’un tronc d’arbre dans la rivière ne le transforme pas en caïman ».

Sous le prisme du Panafricanisme, socle de l’Afrique Nouvelle, je voudrais me consacrer à l’analyse rapide de cet adage.

L’Afrique d’aujourd’hui que nous plaignons et que nous essayons de reconstruire est celle des divisions de tous genres. Des divisions souvent sans fondement, produit d’une grande inculture et d’une large immaturité qui se meuvent dans un fond de méfiance quasi généralisée.

Vous verrez des gens respectables dire :

  • les bétés, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • les agnis, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • les fons, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • les batombous, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • les bantous, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • les bamilékés, ils sont comme ceci, ils sont comme cela,
  • … , ils sont comme ceci, ils sont comme cela,

Africains Nouveaux, ne les écoutez plus, ils ne sont ni respectables ni respectés,

Ce sont eux qui nous engouffrent dans le mal,

Ils sont à craindre,

Ils sont à plaindre.

Posons-nous simplement quelques questions basiques :

  • Pourquoi et comment les habitants d’un village A peuvent t-ils conclure de ce que les habitants du village B sont tels ou tels, si au sein d’eux-mêmes ces habitants sont divisés et séparés par des frontières artificielles ? Vous entendrez ainsi dire dans le même village, ceux de la rive, ceux d’après le baobab, ceux de l’autre versant et que sais-je encore ?
  • Le jeune Ewé (évé) du Togo, né aux États Unis, d’un père togolais et d’une mère française serait donc d’où sociologiquement parlant ? Autrement dit, agira t-il comme un Togolais, un Américain ou un Français ?
  • Le Maxi né et vivant en milieu fon demeure t-il toujours maxi ?

Quand vous aurez répondu à toutes ces questions, nous conclurons ensemble que l’homme est le produit du milieu dans lequel il se meut. Nous conclurons que même si le séjour de l’homme dans un milieu ne change pas son nom, il modifie substantiellement son comportement.

A ce prix seulement nous pouvons avancer la main dans la main.

Halte donc à ceux qui font du stéréotype sans fondement !

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PAN-AFRICANISME

Hymne à l’Afrique Nouvelle

Je ne suis pas de cette Afrique là,

Non, nous ne serons plus de cette Afrique des clivages Nord Sud,

Vous qui êtes épris de paix et de développement,

Venez-à moi donc,

Venez dans l’Afrique Nouvelle de la combinaison des idées, de la conjonction de nos pensées positives et de l’union de nos forces vives,

Venez dans cette Afrique en construction où nous sommes tous frères.

Ils s’empoisonnent d’opposition sordides et incultes,

Ils s’enveloppent d’ethnicité et de régionalisme,

Mais qui sait qui je suis,

Mais enfin, qui sait qui il est,

Mais dites moi donc qui sait d’où nous sommes ?

Ils veulent m’identifier par rapport à mon patronyme,

Oh maman, viens leur dire qui je suis,

Oh maman, sors-moi de cette convention qui me ronge,

Ici chacun porte le nom de son père, là-bas s’en est de même,

Mais maman, viens donc leur dire que tu ne portes pas le nom de ton époux mon père,

Maman viens dire halte à ceux qui, nous identifiant à nos noms nous massacrent et nous rangent,

Maman, tends leur la main pour les ramener dans cette Afrique Nouvelle que tu incarnes, dans l’oubli et l’abandon de toi,

Maman, mère d’Afrique, mère du monde,

Pourquoi, après neuf mois de douleur et de longues heures de travail ton nom n’est plus quasiment prononcé nulle part, si ce n’est lors des rituelles d’identification administrative[1],

Oubliant que je porte une partie de ton sang dans mes veines, tes propres frères me lynchent,

Ignorant que le sourire qui illumine mon visage est le symbole de ta présence, tes propres frères me repoussent dans l’abîme, et moi éternel orgueilleux je me meurs dans le silence.

Maman dis leur que nous sommes les mêmes du Sud au Nord et de l’Est à l’Ouest,

Oh Mère Afrique, dis à tes fils qu’ils sont les mêmes.

Ils m’ont pris pour un Bété alors que ma mère est Dioula,

Ils m’ont pris pour un Nordiste, alors que ma mère est du sud,

Ils me prennent pour un Goun alors que ma maman est Yoruba,

Oh Mère Afrique, dis à tes fils qu’ils sont les mêmes.

Triste sort, cruel destin, pourquoi Afrique tu meurs ?

Afrique, viens vivre dans l’Afrique Nouvelle,

Tes fils chéris t’ont construit une nouvelle demeure, pleine de joie et d’espérance,

Vous qui aimez l’Afrique, venez donc à nous, car de nous elle vit, l’Afrique Nouvelle.

Par mon seul nom, ils m’ont attribué un village, une ville, un pays et un parti ;

Mais suis-je de là ?

N’y a-t-il pas de Koffi, en Côte d’Ivoire, au Bénin, au Togo … ?

Par mon seul nom, ils m’ont attribué un parti politique,

N’y a-t-il que des « opposants » au Nord ?

Les aveugles disent que je suis « opposant » parce que je suis du Nord, alors que les myopes soutiennent que je suis « mouvancier » (bâtard néologisme),

Ils oublient que mon parti c’est l’Afrique Nouvelle ;

Et pourtant, je le leur ai dit ;

Frappés par une amnésie cruelle et mutante, difficile à guérir donc, ils ont fait l’école du colon en oubliant la Conférence de Berlin et ses conséquences,

Endoctrinés par leur instincts primitifs et obnubilés par leur cupidité, ils ont tous oublié que nous sommes les mêmes,

Arrêtons donc,

Arrêtons enfin car nous sommes les mêmes,

Relisons nos leçons d’histoire, et consacrons-nous à ce qu’elles contiennent de pure et de positif.

Les républiques d’Afrique n’ont jamais jusqu’à ce jour, pu créer une vraie nation et pourtant ils ont tous un passé commun,

D’une nation, on dirait même qu’ils ne veulent guère.

Au Bénin par exemple, il n’y a jamais eu de béninois,

Quand il n’est pas du Nord, il est du Sud, de l’Est ou de l’Est

Au Togo, en Côte d’ivoire, au Cameroun, le scénario est le même.

Vous qui êtes épris de paix et de développement venez donc à nous,

Conjuguons nos efforts dans la recherche de paix et de fraternité,

Ils ont crée tous les clubs régionaux et sous-régionaux possibles, mais où en sommes-nous ?

Nous ne sommes de nulle part que de l’Afrique Nouvelle,

Oui nous sommes de l’Afrique Nouvelle qui vit au son harmonieux de la paix et de la fraternité.

La conférence de Berlin nous a aujourd’hui condamné à être des Ivoiriens, des Ghanéens, des Nigérians… Limitons nous à cette condamnation et unissons-nous.

Que chacun joue sa partition.

[1] A l’exception de quelques rares pays au régime matriarcal où c’est le nom matronymique qui prime.

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PAN-AFRICANISME

SUJET DE LA THÈSE: L’ÉTHIQUE APPLIQUEE AUX ENTREPRISES: LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DES ENTREPRISES EN DROIT O.H.A.D.A.

PRÉSIDENT DU JURY : Pr. Abdoullah CISSE, Agrégé des Facultés de Droit (Université de Bambey - SENEGAL)

DIRECTEUR DE THESE : Pr. Rock C. Gnahoui DAVID, Agrégé des Facultés de Droit (Université d’Abomey-calavi - BENIN)

CE QU'ON PEUT EN RETENIR

Le droit positif, comme Hans Kelsen l’a montré dans ses écrits, provoque une scission radicale entre la morale et le droit et annule toute référence symbolique comme fondement du droit. La séparation du droit et de la morale conduit à reconnaître deux formes de régulation: le droit et la morale. Dans chacune se pose l’enjeu de la légitimité liée à la motivation d’obéir aux normes. Mais les problèmes contemporains, surtout ceux liés au développement durable, montrent que la frontière entre ces deux disciplines n’est plus étanche. On assiste en effet à une tendance à la décentralisation dans la production et l’application du droit, qui s’inscrit dans un modèle théorique différent de celui préconisé de manière emblématique par le positivisme de Hans Kelsen.

La course effrénée et obligée des entreprises, surtout les multinationales, vers le profit engendre de nombreuses crises, économiques et financières, et la dégradation de l’environnement. Sous la pression conjuguée des parties prenantes, de la société civile et de la communauté internationale, celles-ci ont amorcé une activité auto-normative pour combler le déficit éthique de leur fonctionnement. Le droit positif, par sa texture et par son mécanisme habituels, semble de plus en plus inapte à apporter les solutions idoines à cette flambée de l’activité normative des entreprises, quelques fois en trompe l’œil. Ce besoin d’éthique est en effet si pressant qu’il a conduit à la création de l'Observatoire des pratiques éthiques des affaires en Afrique de l'Ouest suite à un colloque sur l'éthique et le management organisé du 8 au 10 juin 2006 à Dakar. Pourquoi un tel observatoire alors que près de dix ans avant sa création, l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires a connu le jour avec pour mission de remédier à l’insécurité juridique et judiciaire dans les pays membres ? Le droit OHADA a-t-il intégré ce besoin éthique pour faciliter la responsabilité sociétale des entreprises ? Ce sont là les interrogations qui sont à l’origine du choix du thème : L’éthique appliquée aux affaires : la Responsabilité Sociétale des Entreprises dans le droit OHADA.

La responsabilité sociétale des entreprises est l’intégration volontaire par les entreprises des aspects environnementaux et sociaux dans leur fonctionnement. Issue de la réponse au questionnement éthique de nos actes sur le futur, elle est la principale déclinaison du développement durable au cœur des entreprises. La justification est bien simple. Ce qu’il est convenu aujourd’hui d’appeler développement durable prend naissance avec la publication, en 1987, du rapport Brundtland, intitulé « Our Common Future ». L’interrogation initiale qui a engendrée ce rapport, était l’inquiétude de la commission devant les signes de « grave stress subi par les systèmes économiques, environnementaux et sociaux partout dans le monde ». Désirant associer les considérations environnementales et économiques aux processus décisionnels, la commission Brundtland postule alors que le développement à long terme n’est viable qu’à la condition de concilier le respect de l’environnement, l’équité sociale et la rentabilité économique. La responsabilité sociétale des entreprises est donc la réponse au besoin pressant d’éthique soulevé par le développement durable.

Vêtus des ‘’accoutrements normatifs softs’’ du développement durable que sont les principes, les standards et autres, la responsabilité Sociétale des Entreprises semble avoir sonné le glas d’un bouillonnement de phénomènes autorégulatoires au cœur des entreprises. En effet, par ce biais, les entreprises sont quasiment devenues des apprentis législateurs à travers les codes qu’elles rédigent. Ceci semble biaiser lentement les pôles de normativité classiques. Ainsi, l’éthique tenterait-elle d’infiltrer progressivement le domaine du droit pour investir ses champs les plus secrets.

La Responsabilité Sociétale des Entreprises soulève encore quelques controverses doctrinales, puisque le volontarisme qui constitue son socle s’immisce, de plus en plus dans le droit avec ses corollaires que sont, l’éthique, la morale, la citoyenneté, le dialogue social et la bonne gouvernance. Elle semblerait ainsi repousser le seuil net de juridicité entre ce qui est du droit et ce qui n’en est pas ou pas encore. Elle invite à s’interroger sur le critère de « l’obligatorieté », celui de la « contrainte » ou celui de la « justiciabilité » comme fondement de la juridicité d’un objet ou d’un acte au profit d’autres critères. Empruntée donc à l’économie et désormais consacrée comme une Soft Law, il serait judicieux de s’interroger sur l’applicabilité de ce concept et sa pertinence à limiter effectivement les crises économiques et financières, les dommages causés aux hommes et à l’environnement par le fonctionnement des entreprises. Enfin, dans un contexte où les contours de l’entreprise sont difficiles à identifier, et où les relations interentreprises s’internationalisent, cette étude permettra de voir si dans son œuvre codificatrice, le législateur OHADA, a su préserver et protéger, dans le milieu des affaires, les intérêts des parties prenantes et des associés, tout en tenant compte des dimensions sociales et environnementales, ceci dans le strict respect de la vocation de l’entreprise au profit. La problématique centrale au cœur de cette thèse a consisté à voir si le droit peut s’accommoder de cette éthique des affaires déclinée sous l’angle de la Responsabilité Sociétale des Entreprises et examiner si cet accommodement utile a été pris en compte par le législateur OHADA.

Cette thèse a permis, au plan théorique d’analyser les relations du juridique avec le social. Elle a permis à ce titre de révéler que les problèmes du développement durable tentent de forcer les frontières classiques entre le juspositivisme et le jusnaturalisme d’une part, puis le pluralisme normatif et le monisme normatif, d’autre part.

Au plan pratique, cette thèse à travers l’analyse qu’elle fait du droit OHADA a montré que malgré sa nouveauté et sa jeunesse, ce droit a pu intégrer différents éléments pertinents indispensables à la mise en œuvre de l’éthique par les entreprises. Ce droit pèche tout de même en ce qu’il ne réserve aucune place à l’environnement et tarde à intégrer le social dans ses normes.

C’est pour cela qu’il est proposé, pour la mise en œuvre de la Responsabilité Sociétale des Entreprises, l’érection de l’éthique au rang de principe général de droit. Ceci permettra de passer du statut actuel du juge transcripteur à un modèle de juge co-déterminateur des règles et « inter-médiateur » du pluralisme des vérités. Aussi, cette thèse propose-telle d’institutionnaliser la prévention et la précaution dans les affaires. De même, elle propose de nombreux amendements du droit OHADA existant et l’édiction de nouvelles normes relatives à la responsabilité pénale obligatoire des personnes morales, à la fiscalité environnementale et à la communautarisation effective du droit du travail.

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - ETHIQUE ET RSE

CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

"ECHANGES PLURIDISCIPLINAIRES"

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