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Demain sera un autre jour. Mais cet autre jour n'est qu'une vision de l'esprit. C'est une simple conception du monde intérieur et une simple perception du monde extérieur. La preuve est que seul le calendrier grégorien fixe la fin de l'année au 31 décembre.

Si vous croyez qu'aujourd'hui est la fin de l'année, cela sera vrai pour vous; et le contraire aura aussi un sens, puisque vous le concevez en votre esprit.

En ce moment, je voudrais, à travers ces mots, vous dire et vous indiquer que chacun doit travailler sur sa pensée en vue de donner un vrai sens à sa vie. Car notre perception de nous est la seul clef d'épanouissement si nous faisons les choix justes. Le monde ne devrait pas nous changer, c'est nous qui avons le devoir de le changer dans le but de l'améliorer.

Vivez le temps, et passez le cap de la fin du calendrier dans la joie, la paix profonde et dans l'abondance d'Amour, pour que demain soit pour chacun un autre jour.

Merci, et que la LUMIÈRE ÉTERNELLE soit sut nous !

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PENSEES DU JOUR

« Si votre quotidien vous paraît pauvre, ne l'accusez pas. Accusez-vous vous-même de ne pas être assez poète pour appeler à vous ses richesses. »

Rainer Maria Rilke

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PENSEES DU JOUR

LE DROIT DE PRÉEMPTION

Définition

Le " droit de préemption " est l'avantage qui est donné à quelqu'un, soit par la loi soit par une disposition contractuelle, de pouvoir se substituer à l'acquéreur d'un droit ou d'un bien pour en faire l'acquisition à sa place et dans les mêmes conditions que ce dernier. Il est une priorité d’achat qui oblige le propriétaire désirant vendre un bien à le proposer avant tout à l’acheteur prioritaire. Ce droit de préemption est surtout développé dans la vente d’immeuble. Il peut être justifié par un intérêt privé ou public.

Ainsi, la loi fait une obligation au bailleur d'un local à usage d'habitation qui a signifié un congé à son locataire motivé par son intention de vendre le logement que ce dernier occupe, de l'informer des modalités de la vente qu'il projette de réaliser. A compter de la réception du préavis de congé, le locataire dispose d'un délai pour préempter. Le locataire qui fait connaître en temps voulu son intention de se porter acquéreur, est alors substitué au tiers dans les effets et dans les obligations du contrat.


Exemples :

- Le droit de préemption dont bénéficie le locataire lorsque le propriétaire décide de vendre le logement qu’il occupe.

- Le droit de préemption lié à des intérêts publics : par exemple le droit de préemption dont bénéficie l’administration fiscale pour lutter contre les dissimulations de prix dans les ventes d’immeubles et de fonds de commerce. Ici, le vendeur et l’acheteur peuvent avoir intérêt à sous évaluer le prix officiel pour ne pas payer trop de droits fiscaux : ils doivent donc notifier préalablement la vente à l’administration fiscale.

Conditions d’exercice

Ce droit de préemption peut s’exercer soit avant la vente, c’est notamment le cas dans l’hypothèse du droit de préemption de locataires ou de droit de préemption de la commune, mais il peut également s’exercer après la vente, il prend alors la forme d’un droit de substitution du bénéficiaire avec le co-contractant.

Le législateur utilise des fois deux termes différents pour qualifier ces hypothèses :

- Le droit de préemption : (avant la vente)

- Le droit de retrait : (après la vente)

Sanctions

Il existe une difficulté quant aux sanctions applicables lorsque le vendeur ne respecte pas ce droit et propose la vente à un tiers .Dans ce cas parfois la sanction va consister en une nullité de la vente.

Des fois il y a possibilité, outre la nullité de se substituer à l’acquéreur.

Une dernière sanction concernant le droit de préemption du locataire : il peut y avoir nullité du congé pour vendre qui a été adressé au locataire.

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - DROIT DES OBLIGATIONS

« Ce n’est pas ce qui vous arrive qui vous rend heureux ou malheureux, mais la façon dont vous choisissez d’y réagir. Dès l’instant où vous vous acceptez, les choses se mettent à changer pour le mieux. En devenant conscient et en cessant de vous juger, vous vous êtes déjà amélioré ».

Don Miguel Ruiz

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PENSEES DU JOUR

« À l'intérieur de la graine de votre désir se trouve tout le nécessaire pour lui permettre de s'épanouir à sa mise en œuvre. Et la Loi de l'Attraction est le moteur qui fait le travail. Votre travail est juste de lui donner une place croissante fertile afin qu'elle grandisse.»

Abraham

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PENSEES DU JOUR

« Il n'y a pas de route royale à quoi que ce soit, une chose à la fois, toutes choses se succèdent. Ce qui pousse vite, se dessèche plus rapidement. Ce qui pousse lentement, perdure ».

J. G. Holland

Sois donc un champion et non un champignon !

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Published by Dr Oswald KPENGLA-S - PENSEES DU JOUR

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CLINIQUE JURIDIQUE et MANAGERIALE "LM" ( Dr. Oswald KPENGLA-S. )

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"ECHANGES PLURIDISCIPLINAIRES"

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